R.M.B.T.
Présentation de la marque R.M.B.T.
Déposée le 18 juin 1996 par la Société Anonyme (SA) MECELEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « R.M.B.T. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-31 du 2 août 1996.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque R.M.B.T. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96631305.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque R.M.B.T. arrivera à expiration en date du 18 juin 2026.
MECELEC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-49
Inscription le 13 janvier 1997 - Rectification d'erreur matérielle n°231029 - Publication au BOPI 1997-01-13
Inscription le 2 mars 2006 - Transmission totale de propriété n°429842 - Publication au BOPI 2006-03-02
Inscription le 2 mars 2006 - Changement d'adresse n°429841 - Publication au BOPI 2006-03-02
Renouvellement sans limitation le 2 mars 2006 n°2309261 - Publication au BOPI 2006-03-02
Publication - Publication le 2 août 1996 au BOPI 1996-31
Renouvellement sans limitation le 14 avril 2016 n°2615721 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-04-14